Sous-traitants
La présente page répertorie les prestataires de services tiers qui traitent des renseignements personnels au nom de TEF TCF Canada Practice. Elle fait partie de notre Politique de confidentialité et est référencée dans nos Conditions d'utilisation.
Dernière mise à jour
28 avril 2026 (version 2026-04-28).
En cas de divergence entre la version française et la version anglaise de la présente page, la version anglaise prévaut, sauf dans la mesure où la loi applicable l'interdit.
1. Qu'est-ce qu'un sous-traitant
Un sous-traitant est une société tierce qui traite des renseignements personnels en notre nom pour nous aider à fournir le service. Nous sélectionnons des sous-traitants réputés, offrant des protections contractuelles raisonnables et ayant publié des conditions de confidentialité ou de traitement des données. Chaque sous-traitant demeure responsable de ses propres pratiques en matière de confidentialité, et nous demeurons responsables de notre traitement global de vos renseignements en vertu de notre Politique de confidentialité.
2. Sous-traitants à l'exécution
Les fournisseurs ci-dessous traitent des renseignements à l'exécution — c'est-à-dire pendant que vous utilisez le service. Chaque entrée indique l'objectif, les catégories de données traitées, la région où le traitement s'effectue principalement et un lien vers la politique de confidentialité du fournisseur.
| Sous-traitant | Objectif | Données traitées | Région | Politique du fournisseur |
|---|---|---|---|---|
| Stripe Payments Canada Ltd. | Traitement des paiements, calcul des taxes, remboursements, prévention de la fraude | Courriel, nom, adresse de facturation, métadonnées du moyen de paiement, montants et historique des transactions | Canada (résidence des données) / États-Unis (siège social) | Politique de confidentialité |
| Anthropic, PBC | Évaluation de la rétroaction écrite par IA (modèle Claude Haiku) | Consigne d’écriture et votre réponse écrite soumise pour rétroaction par IA | États-Unis | Politique de confidentialité |
| Google LLC (Gemini API) | Évaluation de l’expression orale par IA et réponses conversationnelles (Gemini 2.5 Flash) | Texte de la transcription, contexte du scénario, historique de la conversation | États-Unis | Politique de confidentialité |
| Groq, Inc. | Transcription audio au moyen de Whisper Large v3 | Audio enregistré (transcrit en mémoire; l’audio brut n’est pas conservé sur nos serveurs) | États-Unis | Politique de confidentialité |
| Resend, Inc. | Envoi des courriels transactionnels et de rappel | Adresse courriel, nom, contenu du message, métadonnées de livraison et d’engagement | États-Unis | Politique de confidentialité |
| PostHog Inc. | Analytique produit et télémétrie opérationnelle | Données dérivées de l’IP, navigateur et appareil, pages vues, propriétés d’événements, identifiant utilisateur anonymisé | États-Unis ou Union européenne (région selon la configuration du cluster) | Politique de confidentialité |
| MongoDB, Inc. (Atlas) | Hébergement de la base de données applicative | Toutes les données de compte, d’étude, d’achat et d’audit conservées et décrites dans notre Politique de confidentialité | États-Unis (us-east-1) | Politique de confidentialité |
| Vercel Inc. | Hébergement applicatif, exécution en périphérie, diffusion de contenu | Métadonnées des requêtes, données dérivées de l’IP, artefacts de déploiement | Réseau périphérique mondial | Politique de confidentialité |
3. Fournisseurs utilisés au moment de la génération
Les fournisseurs ci-dessous sont utilisés uniquement au moment de la génération du contenu, dans notre pipeline interne de création de contenu. Ils ne reçoivent pas de données d'utilisateurs finals à l'exécution. Ils sont répertoriés ici par souci de transparence.
| Fournisseur | Objectif | Données traitées | Région | Politique du fournisseur |
|---|---|---|---|---|
| OpenAI, L.L.C. | Validation des contenus générés en mode hors ligne (text-embedding-3-small) pour notre banque de questions interne. Aucune donnée d’utilisateur final n’est transmise à OpenAI au moment de l’exécution. | Uniquement le texte des questions généré en interne; jamais le contenu soumis par les utilisateurs | États-Unis | Politique de confidentialité |
4. Transferts internationaux
Plusieurs des sous-traitants ci-dessus sont situés aux États-Unis ou y traitent des renseignements. En utilisant la plateforme, vous comprenez que vos renseignements personnels peuvent être traités à l'extérieur du Canada et peuvent faire l'objet de demandes d'accès par des autorités étrangères en vertu de la loi locale applicable. Nous nous appuyons sur des protections contractuelles, notamment des clauses de protection des données standard lorsqu'elles sont disponibles, avec chaque sous-traitant.
5. Modifications de la présente liste
Nous pouvons ajouter, supprimer ou remplacer des sous-traitants au fil du temps. Lorsque nous apportons une modification importante à la liste à l'exécution, nous mettrons à jour la présente page et réviserons la date et la version de la « Dernière mise à jour ». Pour les utilisateurs ayant conclu un addendum de traitement des données distinct avec nous qui exige un préavis des modifications, nous fournirons ce préavis conformément à cet addendum.
6. Contact
Les questions concernant nos sous-traitants ou nos pratiques de traitement des données peuvent être envoyées à support@tcftefprep.com.